KETTENFAHRZEUG

Brevet européen · EP2079628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079628
Numéro de demande
EP07819161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/10 (2006.01)
Priorité
DE 102006050977 20.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/009096 19.10.2007
Publication PCT
WO2008/046646 24.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 3 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.02.2011

  4. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

Kässbohrer Geländefahrzeug AG

Kässbohrerstrasse 11, 88471 Laupheim, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

KANZLER, Helmut

89269 Illerberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.