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Brevet européen · EP2079686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079686
Numéro de demande
EP07824508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 319/24 (2006.01)
C07C 321/18 (2006.01)
Priorité
GB 0622549 11.11.2006
GB 0711308 12.06.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/004279 09.11.2007
Publication PCT
WO2008/059213 22.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

Ecospray Limited

Grange Farm Cockley Cley Road, Hilborough Thetford, IP26 5BT, GB

Inventeur

BLOCK, Eric

Niskayuna, NY 12309-1148, US

GROOM, Murree

Thetford IP26 5BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.