BINDEMITTEL ZUR GLASBINDUNG
Brevet européen · EP2079773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2079773
- Numéro de demande
- EP07843662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2007
- Publié
- 22 juil. 2009
- Délivré
- 14 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C08G 18/71 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)
- Priorité
- US 828279 P 05.10.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/080168 02.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/045726 17.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 5 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 5 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Dow Global Technologies LLC, 2040 Dow Center, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique → DDP Specialty Electronic Materials US, LLC, 974 Centre Road, Wilmington, DE 19805, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
2 entrées antérieures
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Rochester Hills, MI 48307, US
Sterling Heights, MI 48310, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.