PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2080066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2080066
- Numéro de demande
- EP07820995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2007
- Publié
- 22 juil. 2009
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 1/16 (2006.01)G04B 31/012 (2006.01)
- Priorité
- CH 16682006 20.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/060622 05.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/046750 24.04.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 23 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.06.2011
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.