RFID-PET-KLAPPE
Brevet européen · EP2080172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2080172
- Numéro de demande
- EP07804445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2007
- Publié
- 22 juil. 2009
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)E06B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0619489 03.10.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050540 13.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/041016 10.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
4 entrées antérieures
- 4 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.04.2020
- 4 avr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Cambridge Resonant Technologies Ltd, Suite 5, 2nd Floor, 46 High Street, Esher, Surrey KT10 9QY, Royaume-Uni → SureFlap Limited, Unit 7, Irwin Centre, Scotland Road, Dry Drayton, Cambridge, Cambridgeshire, CB23 8AR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.04.2020
- 12 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.04.2016
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
Cottenham,Cambridge CB24 8TJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.