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Brevet européen · EP2080191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080191
Numéro de demande
EP07824060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 1/34 (2006.01)
G10H 3/18 (2006.01)
Priorité
GB 0619953 09.10.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/003806 08.10.2007
Publication PCT
WO2008/043990 17.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

ALVAREZ, Santiago

Milton Keynes, Buckinghamshire MK1 1DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.