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Brevet européen · EP2080428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080428
Numéro de demande
EP09150518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2009
Publié
22 juil. 2009
Délivré
13 janv. 2016
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 79/00 (2006.01)
A01B 63/00 (2006.01)
Priorité
FR 0850300 18.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Renard, Hervé

67520 MARLENHEIM, FR

Le Bars, Jean-Michel

67790 STEINBOURG, FR

Kirch, Michel

67260 KESKASTEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.