Émulsion immuno-adjuvante thermoréversible

Brevet européen · EP2080522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080522
Numéro de demande
EP09152313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2006
Publié
22 juil. 2009
Délivré
4 juil. 2012
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/39 (2006.01)
A61K 39/145 (2006.01)
A61K 39/21 (2006.01)
A61K 39/25 (2006.01)
A61K 9/107 (2006.01)
Priorité
FR 0507240 07.07.2005
FR 0508310 04.08.2005
Divisionnaire de
EP06778810
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 28 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

  3. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Klucker, Marie-Françoise

69300 Caluire et Cuire, FR

Dalencon, François

69004 Lyon, FR

Probeck-Quellec, Patricia

69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.