Brandschutzklappe

Brevet européen · EP2080537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080537
Numéro de demande
EP08020133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2008
Publié
22 juil. 2009
Délivré
20 oct. 2010
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A62C 2/06 (2006.01)
A62C 2/12 (2006.01)
Priorité
DE 202008000689 U 18.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 20 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

Parties

Titulaire

TROX GmbH

Heinrich-Trox-Platz 1, 47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Inventeur

Dammers, Heinz

47661 Issum, DE

Grabner, Dieter

47805 Krefeld, DE

Gurny, Rüdiger

46459 Rees, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.