SCHAFTBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2080574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080574
Numéro de demande
EP07740864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/02 (2006.01)
B23B 51/04 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2006/322102 06.11.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/057428 03.04.2007
Publication PCT
WO2008/056455 15.05.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.