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Brevet européen · EP2080706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080706
Numéro de demande
EP08000766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 janv. 2008
Publié
22 juil. 2009
Délivré
24 juil. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Inventeur

Remmele, Alfred

88416 Ochsenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.