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Brevet européen · EP2080791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080791
Numéro de demande
EP09000050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2009
Publié
22 juil. 2009
Délivré
29 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C09D 5/02 (2006.01)
C09D 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 102008004844 17.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn, Stiftung & Co KG, Rossdörfer Strasse 50, 64372 Ober-Ramstadt, Allemagne → DAW SE, Rossdörfer Strasse 50, 64372 Ober-Ramstadt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 17 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

  7. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

DAW SE

Rossdörfer Strasse 50, 64372 Ober-Ramstadt, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Brenner, Thomas

64367 Mühlthal, DE

Unger, Horst

64846 Groß-Zimmern, DE

Weinhold, Petra

64560 Riedstadt, DE

Eigenbrodt, Dirk

64397 Modautal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.