Strömungsmaschinensystem

Brevet européen · EP2080876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2080876
Numéro de demande
EP09250042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
22 juil. 2009
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 37/013 (2006.01)
F02B 37/007 (2006.01)
F02B 37/18 (2006.01)
F02B 39/00 (2006.01)
F02B 37/22 (2006.01)
F02B 37/00 (2006.01)
F01D 1/06 (2006.01)
F01D 5/04 (2006.01)
F02C 3/08 (2006.01)
F02C 6/12 (2006.01)
Priorité
GB 0800451 11.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

Garrett, Stephen

Huddersfield, Yorkshire HD8 0XJ, GB

Evans, Richard Owen

Wakefield, Yorkshire WF4 2PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.