Vorrichtung mit einem Kabelkanal
Brevet européen · EP2081268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2081268
- Numéro de demande
- EP09150887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2009
- Publié
- 22 juil. 2009
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/30 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 912008 21.01.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 7 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 07.02.2012
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.