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Brevet européen · EP2081466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2081466
Numéro de demande
EP06804827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2006
Publié
29 juil. 2009
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 3/091 (2006.01)
A47B 13/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2006/000593 23.10.2006
Publication PCT
WO2008/049243 02.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 19 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  3. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Inventeur

BRÄUNING, Egon

79576 Weil am Rheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.