ERGONOMISCHER SITZ
Brevet européen · EP2081468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2081468
- Numéro de demande
- EP07802196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2007
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/20 (2006.01)A47C 9/02 (2006.01)A47C 3/021 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006045340 22.09.2006DE 202006016212 U 22.09.2006DE 102006050394 20.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/007804 07.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/034529 27.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 7 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.01.2016
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
91077 Kleinsendelbach, DE
92318 Neumarkt, DE
90562 Heroldsberg, DE
85551 Kirchheim b. München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.