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Brevet européen · EP2081478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2081478
Numéro de demande
EP07824368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
4 mai 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/44 (2006.01)
Priorité
GB 0621572 30.10.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004124 29.10.2007
Publication PCT
WO2008/053189 08.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Inventeur

GIBIS, Karl-Ludwig

67117 Limburgerhof, DE

HOUSMEKERIDES, Chris, Efstathios

NL-2241 Wassenaar, NL

RENATO, Gaj

I-15033 Casale Monf.to, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.