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Brevet européen · EP2081501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2081501
Numéro de demande
EP07838764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
12 mars 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 846476 P 22.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/020625 24.09.2007
Publication PCT
WO2008/039427 03.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Alphatec Spine, Inc.

5818 El Camino Real, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

HUTTON, Clark

San Clemente CA 92672, US

PURCELL, Thomas

Del Mar CA 92014, US

CAMPBELL, Christopher M.

Temecula CA 92591, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.