GITTERVERBAND

Brevet européen · EP2081528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2081528
Numéro de demande
EP07843225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
A61B 17/08 (2006.01)
Priorité
US 826922 P 26.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/079529 26.09.2007
Publication PCT
WO2008/039839 03.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

T.J. Smith & Nephew Limited

T.J. Smith & Nephew, Limited

101 Hessle Road, Hull HU3 2BN, GB

Inventeur

GREENER, Bryan

Yorkshire YO41 4BG, GB

FREEDLINE, Allan

Miami Beach, FL 33140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.