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Brevet européen · EP2081856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2081856
Numéro de demande
EP07854016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
10 nov. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 1/04 (2006.01)
Priorité
US 851600 P 13.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/081309 12.10.2007
Publication PCT
WO2008/046076 17.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Inventeur

LIRA-NUNEZ, Carmen

St. Cloud, MN 56303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.