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Brevet européen · EP2081859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2081859
Numéro de demande
EP07854685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
25 déc. 2013
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 13/07 (2006.01)
B65G 47/26 (2006.01)
Priorité
US 866289 P 17.11.2006
US 938420 12.11.2007
Demande PCT
PCT/US2007/084965 16.11.2007
Publication PCT
WO2008/064118 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Milwaukee Electronics Corporation

P.O. Box 09007, Milwaukee, WI 53209, US

Inventeur

HALL, David V.

Cookeville, TN 38506-6340, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.