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Brevet européen · EP2081889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2081889
- Numéro de demande
- EP07803544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2007
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 311/37 (2006.01)C07C 303/38 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)C07D 307/12 (2006.01)C07D 333/10 (2006.01)C07D 333/12 (2006.01)C07D 333/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 06121544 29.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/059842 18.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/037628 03.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
HAAP, Wolfgang
79540 Loerrach, DE
HEBEISEN, Paul
CH-4052 Basel
KITAS, Eric, A.
CH-4147 Aesch Bl
KOHLER, Philipp Christoph
CH-4515 Oberdorf SO
KUEHNE, Holger
79540 Loerrach, DE
RUF, Armin
79104 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.