MONTRE
Brevet européen · EP2082014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2082014
- Numéro de demande
- EP07816221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2007
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C10M 105/14 (2006.01)C10M 173/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 31/08 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 06405460 02.11.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000538 31.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/052378 08.05.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 8 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.08.2019
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.