VERFAHREN FÜR EINEN C-PLANE-SAPHIR
Brevet européen · EP2082081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2082081
- Numéro de demande
- EP07842957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2007
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C30B 15/34 (2006.01)C30B 15/14 (2006.01)C30B 29/20 (2006.01)C30B 15/20 (2006.01)
- Priorité
- US 826723 P 22.09.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/079149 21.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/036888 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
TATARTCHENKO, Vitali
92800 Puteaux, FR
JONES, Christopher D.
Amherst, NH 03031, US
ZANELLA, Steven A.
Dublin, NH 03444, US
LOCHER, John W.
Amherst, NH 03031, US
PRANADI, Fery
Nashua, NH 03062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.