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Brevet européen · EP2082085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2082085
Numéro de demande
EP07818840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
15 déc. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/36 (2006.01)
G01V 8/14 (2006.01)
Priorité
SE 0602412 10.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/008767 09.10.2007
Publication PCT
WO2008/055571 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Inventeur

HELLSTRÖM, Jerker

449 44 Nol, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.