DISPOSITIF ET PROCEDE DE METALLISATION

Brevet européen · EP2082435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2082435
Numéro de demande
EP07821674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
10 mars 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0224 (2006.01)
H01L 31/18 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0654485 24.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061310 23.10.2007
Publication PCT
WO2008/049816 02.05.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

BETTINELLI, Armand

38500 Coublevie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.