HÖRGERÄT
Brevet européen · EP2082613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2082613
- Numéro de demande
- EP07821133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2007
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 14 août 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 16212006 11.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/060765 10.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/015295 07.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.