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Brevet européen · EP2082984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2082984
Numéro de demande
EP08022587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2008
Publié
29 juil. 2009
Délivré
20 avr. 2011
Radié
20 avr. 2011
Motif
Révoqué par le titulaire
Classes CIB
B66C 23/70 (2006.01)
Priorité
DE 202008001244 U 28.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  3. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Inventeur

Pitson, Ian

59174 Kamen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.