Anbauverdichter

Brevet européen · EP2083123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083123
Numéro de demande
EP08018930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2008
Publié
29 juil. 2009
Délivré
16 avr. 2014
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 3/074 (2006.01)
Priorité
DE 102008006211 26.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 20 mars 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MTS Maschinentechnik Schrode AG, Ehrenfelser Weg 13, 72534 Hayingen, Allemagne → MTS Schrode AG, Innovationsweg 1, 72534 Hayingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.03.2021

  5. 18 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  6. 3 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.02.2015

  7. 18 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.08.2014

  8. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

MTS Schrode AG

Innovationsweg 1, 72534 Hayingen, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Schrode, Rainer

88529 Zwiefalten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.