Wechselstromerzeugungssystem

Brevet européen · EP2083498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083498
Numéro de demande
EP09158819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2001
Publié
29 juil. 2009
Délivré
8 déc. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 9/06 (2006.01)
H02P 9/48 (2006.01)
H02M 5/451 (2006.01)
H02P 9/30 (2006.01)
H02M 3/335 (2006.01)
H02M 5/458 (2006.01)
H02M 7/217 (2006.01)
H02M 7/25 (2006.01)
Priorité
GB 0002046 28.01.2000
GB 0030662 15.12.2000
GB 0031290 21.12.2000
Divisionnaire de
EP01900557
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

Haydock, Lawrence

Northborough, Cambridgeshire PE6 9BH, GB

Koczara, Wlodzimierz

PL-00-791, Warszawa, PL

Al-Khayat, Nazar

Oakham, Leicestershire LE15 6NF, GB

Brown, Neil

Holbeach, Lincolnshire PE12 8PB, GB

Dalby, Denis Hedley

Oakham, Leicestershire LE15 65J, GB

Al-Tayie, Jawad

Stamford, Lincolnshire PE9 4NQ, GB

Dziuba, Robert Pawel

PL-03-329, Warsaw, PL

Leonarski, Jaroslaw

PL-07-415, Olszewo-Borki, PL

Laird, George Williamson

Stamford, Lincolnshire PE9 2XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.