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Brevet européen · EP2083634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083634
Numéro de demande
EP07870595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A23J 1/00 (2006.01)
A23J 1/16 (2006.01)
A23L 33/17 (2016.01)
Priorité
EP 06077000 10.11.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/050513 25.10.2007
Publication PCT
WO2008/069650 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Coöperatie AVEBE U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Inventeur

GIUSEPPIN, Marco Luigi Federico

9461 JB Gieten, NL

VAN DER SLUIS, Catrinus

2624 CN Delft, NL

LAUS, Marc Christiaan

9712 BS Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.