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Brevet européen · EP2083635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083635
Numéro de demande
EP07870596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
4 sept. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 1/00 (2006.01)
A23J 1/16 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
A23J 3/14 (2006.01)
A23J 3/16 (2006.01)
A23L 1/015 (2006.01)
A23L 1/211 (2006.01)
Priorité
EP 06077000 10.11.2006
EP 07112637 17.07.2007
Demande PCT
PCT/NL2007/050515 25.10.2007
Publication PCT
WO2008/069651 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

Coöperatie AVEBE U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Inventeur

GIUSEPPIN, Marco Luigi Federico

9461 JB Gieten, NL

SPELBRINK, Robin Eric Jacobus

9717 JR Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.