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Brevet européen · EP2083637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2083637
- Numéro de demande
- EP07834616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 18 juin 2014
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23J 3/22 (2006.01)A23J 3/14 (2006.01)A23L 1/325 (2006.01)A23L 1/317 (2006.01)A23L 1/314 (2006.01)
- Priorité
- EP 06076818 03.10.2006EP 06076895 18.10.2006EP 07102099 09.02.2007
- Demande PCT
- PCT/NL2007/050478 03.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/041845 10.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
MANSKI, Julita Maria
NL-6701 DK Wageningen, NL
VAN DER ZALM, Elizabeth Egberdina Johanna
NL-6708 PG Wageningen, NL
BOOM, Remko Marcel
NL-6712 CG Ede, NL
VAN DER GOOT, Atze Jan
NL-6717 TR Ede, NL
NIEUWENHUIJSE, Johannes Andries
NL-7207 NA Zutphen, NL
PAQUES, Marcel
NL-3941 DM Doorn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.