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Brevet européen · EP2083637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083637
Numéro de demande
EP07834616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 3/22 (2006.01)
A23J 3/14 (2006.01)
A23L 1/325 (2006.01)
A23L 1/317 (2006.01)
A23L 1/314 (2006.01)
Priorité
EP 06076818 03.10.2006
EP 06076895 18.10.2006
EP 07102099 09.02.2007
Demande PCT
PCT/NL2007/050478 03.10.2007
Publication PCT
WO2008/041845 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

MANSKI, Julita Maria

NL-6701 DK Wageningen, NL

VAN DER ZALM, Elizabeth Egberdina Johanna

NL-6708 PG Wageningen, NL

BOOM, Remko Marcel

NL-6712 CG Ede, NL

VAN DER GOOT, Atze Jan

NL-6717 TR Ede, NL

NIEUWENHUIJSE, Johannes Andries

NL-7207 NA Zutphen, NL

PAQUES, Marcel

NL-3941 DM Doorn, NL

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