GESTELLAUFBAU FÜR EINEN TISCH
Brevet européen · EP2083654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2083654
- Numéro de demande
- EP06804829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2006
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 13/06 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000595 24.10.2006
- Publication PCT
- WO2008/049244 02.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
BRÄUNING, Egon
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.