MECHANIK FÜR EINEN BÜROSTUHL

Brevet européen · EP2083657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083657
Numéro de demande
EP07818987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
15 sept. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE 102006049040 13.10.2006
DE 102007022015 08.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/008916 12.10.2007
Publication PCT
WO2008/043574 17.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

BOCK 1 GmbH & Co. KG

Bock 1 GmbH & Co. KG

An der Heide 17, 92353 Postbauer-Heng, DE

Inventeur

BOCK, Hermann

90602 Pyrbaum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.