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Brevet européen · EP2083706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083706
Numéro de demande
EP07863898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
1 févr. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/28 (2006.01)
Priorité
US 857615 P 07.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/083617 05.11.2007
Publication PCT
WO2008/058067 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

Boston Scientific Limited

P.O. Box 1317 Seaston House Hastings, Christ Church, BB

Inventeur

CHU, Michael S. H.

Brookline, Massachusetts 02446, US

BIALOBRZESKI, Robert W.

Hampton, New Hampshire 03842, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.