POLYAXIALER VERSCHLUSSMECHANISMUS
Brevet européen · EP2083724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2083724
- Numéro de demande
- EP07819617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 595795 09.11.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/009597 06.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/055648 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European, Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 2 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.09.2016
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.