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Brevet européen · EP2083897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2083897
- Numéro de demande
- EP08841391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2008
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A62B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2007905737 22.10.2007AU 2007906276 16.11.2007US 31173 25.02.2008US 129982 04.08.2008
- Demande PCT
- PCT/AU2008/001557 22.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/052560 30.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
RUMMERY, Gerard, Michael
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
HENRY, Robert, Edward
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
HILL, Phoebe, Katherine
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
HURST, Andrew
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
CARROLL, Fiona, Catherine
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.