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Brevet européen · EP2083968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2083968
Numéro de demande
EP07863505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 7/12 (2006.01)
B25B 7/10 (2006.01)
B25B 7/04 (2006.01)
Priorité
US 552553 25.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/082512 25.10.2007
Publication PCT
WO2008/052107 02.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Inventeur

ENGVALL, David P.

Stanley, North Carolina 28164, US

CHERVENAK, Thomas M.

Stanely, North Carolina 28164, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.