SYSTÈME DE DIRECTION ASSURANT LA COMMANDE DE L'ANGLE DE BRAQUAGE DES ROUES DIRECTRICES D'UN VÉHICULE

Brevet européen · EP2084050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084050
Numéro de demande
EP06831284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2006
Publié
5 août 2009
Délivré
29 déc. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 5/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2006/051089 23.10.2006
Publication PCT
WO2008/049979 02.05.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 29 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

Parties

Titulaire

RENAULT TRUCKS

99 Route de Lyon, 69800 Saint Priest, FR

Inventeur

DORAY, Jean-Baptiste

38670 Chasse Sur Rhone, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.