SPARGELHEBER

Brevet européen · EP2084085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084085
Numéro de demande
EP06838266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2006
Publié
5 août 2009
Délivré
16 mars 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2006/045196 22.11.2006
Publication PCT
WO2008/063174 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Inventeur

CHIDA, Kamel

40180 Tercis les Bains, FR

GUILLAUME, Vincent

64100 Bayonne, FR

COPPOLA, Linda

01170 Cessy, FR

MONTET, Caroline

75011 Paris, FR

COURTES, Anne-Sophie

26500 Calahorra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.