SPARGELHEBER
Brevet européen · EP2084085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2084085
- Numéro de demande
- EP06838266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2006
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 16 mars 2011
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2006/045196 22.11.2006
- Publication PCT
- WO2008/063174 29.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 16 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
Parties
Inventeur
CHIDA, Kamel
40180 Tercis les Bains, FR
GUILLAUME, Vincent
64100 Bayonne, FR
COPPOLA, Linda
01170 Cessy, FR
MONTET, Caroline
75011 Paris, FR
COURTES, Anne-Sophie
26500 Calahorra, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.