PRODUIT SOLIDE COMPACTE BICOUCHE DE POTABILISATION D'EAU ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION

Brevet européen · EP2084109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084109
Numéro de demande
EP07848317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
23 mars 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/56 (2006.01)
C02F 1/52 (2006.01)
C02F 1/76 (2006.01)
Priorité
FR 0608751 05.10.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/001621 04.10.2007
Publication PCT
WO2008/040884 10.04.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Titulaire

Eurotab

ZAC des Peyrardes, 42170 Saint Just Saint Rambert, FR

Inventeur

BRANLARD, Paul

69005 Lyon, FR

RUBINSTENN, Gilles

75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.