PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE SULFONYLIMIDURES AROMATIQUES

Brevet européen · EP2084166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084166
Numéro de demande
EP07823292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 317/14 (2006.01)
C07C 323/67 (2006.01)
Priorité
FR 0606469 17.07.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/001225 17.07.2007
Publication PCT
WO2008/009814 24.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Institut National Polytechnique de Grenoble

46, Avenue Félix-Viallet, 38031 Grenoble, FR

Eras-Labo

23, rue des Noyers, 38330 Saint-nazaire-les-eymes, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43, boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

SANCHEZ, Jean-Yves

38330 Saint Ismier, FR

LANGLOIS, Bernard

69006 Lyon, FR

MEDEBIELLE, Maurice

69300 Caluire Et Cuire, FR

TOULGOAT, Fabien

69100 Villeurbanne, FR

ALLOIN, Fannie

38220 Vizille, FR

PAILLARD, Elie

67000 Strasbourg, FR

IOJOIU, Cristina

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.