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Brevet européen · EP2084219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084219
Numéro de demande
EP07821713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 9/08 (2006.01)
C09C 1/30 (2006.01)
C09C 3/10 (2006.01)
Priorité
US 862645 P 24.10.2006
US 863024 P 26.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061349 23.10.2007
Publication PCT
WO2008/049840 02.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Inventeur

THETFORD, Dean

Blackley Greater Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.