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Brevet européen · EP2084219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2084219
- Numéro de demande
- EP07821713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 9/08 (2006.01)C09C 1/30 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 862645 P 24.10.2006US 863024 P 26.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/061349 23.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/049840 02.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Inventeur
THETFORD, Dean
Blackley Greater Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.