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Brevet européen · EP2084232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084232
Numéro de demande
EP07847095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
15 août 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/01 (2006.01)
C09B 29/08 (2006.01)
C09B 31/043 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
D06P 1/16 (2006.01)
D06P 1/44 (2006.01)
D06P 3/54 (2006.01)
D06P 1/18 (2006.01)
Priorité
GB 0622473 10.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061806 02.11.2007
Publication PCT
WO2008/055846 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Inventeur

JORDAN, Hartwig

51467 Bergisch Gladbach, DE

KOSTER, Wolfgang

51399 Burscheid, DE

LAWRENCE, Anthony

Manchester M21 9HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.