WÄRMESTABILE VERKAPSELTE PIGMENTE

Brevet européen · EP2084233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084233
Numéro de demande
EP07821311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
12 août 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 17/00 (2006.01)
C08J 3/22 (2006.01)
C08K 9/10 (2006.01)
C09B 67/08 (2006.01)
Priorité
EP 06122940 25.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/060944 15.10.2007
Publication PCT
WO2008/049749 02.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

RUIZ GOMEZ, Gloria

68220 Hésingue, FR

RUCH, Thomas

2800 Delémont

PRICE, Christine

Renfrewshire PA6 7LQ Scotland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.