GERUCHSSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2084254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2084254
- Numéro de demande
- EP07824144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 oct. 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0621023 23.10.2006US 604256 27.11.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/003892 15.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/050084 02.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 12 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
2 entrées antérieures
- 15 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Ashford Kent TN24 8HS, GB
Ashford Kent TN25 4JB, GB
Nonigton Kent CT15 4HH, GB
Canterbury Kent CT4 7LP, GB
Herne Bay Kent CT6 5HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.