ERDREICHABDECKUNG AUS FORMSTEINEN
Brevet européen · EP2084327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2084327
- Numéro de demande
- EP07819400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006051938 01.11.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/009358 29.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/052725 08.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
STEFFEN, Stephan
28355 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.