ERDREICHABDECKUNG AUS FORMSTEINEN

Brevet européen · EP2084327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084327
Numéro de demande
EP07819400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006051938 01.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/009358 29.10.2007
Publication PCT
WO2008/052725 08.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Inventeur

STEFFEN, Stephan

28355 Bremen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.