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Brevet européen · EP2084329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084329
Numéro de demande
EP07821579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
10 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E01C 13/02 (2006.01)
E01C 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 102006050480 20.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061215 19.10.2007
Publication PCT
WO2008/046912 24.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Trocellen GmbH

Mülheimer Strasse 26, 53840 Troisdorf, DE

Inventeur

KAUTZ, Rudolf

53721 Siegburg, DE

GINSTER, Wilhelm

53578 Windhagen, DE

FRANK, Michael

53757 Sankt Augustin, DE

PILZ, Frank

53840 Troisdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.