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Brevet européen · EP2084339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2084339
- Numéro de demande
- EP07711784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E03F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006051160 30.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/001874 05.03.2007
- Publication PCT
- WO2008/052599 08.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 21 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
25876 Hude, DE
24782 Büdelsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.